Superbonus 2024 : que se passera-t-il dans les premiers mois de l’année

Alexis Tremblay
Alexis Tremblay

Il y a une échéance qui se profile au-dessus des têtes des Italiens : celle du Superbonus qui débutera le 1er janvier 2024. Il y a environ 30 mille chantiers encore ouverts qui risquent de passer du bonus de 110 pour cent à 70 pour cent pour ne pas avoir pu terminer une grande partie des travaux d’ici fin 2023. Les copropriétaires, donc les familles, devront payer de leur poche la différence, et ce n’est pas du tout une bonne nouvelle étant donné que « les emplois en jeu sont surtout dans les banlieues où vivent des familles aux revenus moyens à faibles », explique l’ANCE, l’Association nationale des constructeurs d’habitations.

Le dernier Conseil des ministres de l’année prévu le 28 décembre pourrait toutefois adopter un décret ponctuel pour éviter le pire. Une mesure sur laquelle la majorité s’est affrontée à plusieurs reprises, retardant même le processus de la loi de finances 2024. Qu’adviendra-t-il du Superbonus au cours des trois premiers mois de la nouvelle année ?

Superbonus : des nouvelles sont attendues du Conseil des ministres le 28 décembre

Pleins feux sur le dernier Conseil des Ministres de l’année convoqué le 28 décembre, pour savoir si la bouée de sauvetage tant attendue du Superbonus arrivera ou non. Cette situation laisse en suspens des milliers de familles, environ 300 mille, qui risquent un litige avec le fisc pour ne pas avoir pu terminer à temps les travaux de rénovation pour lesquels elles avaient demandé la prime de 110 pour cent. Selon la nouvelle structure générale de la mesure, en effet, à partir du 1er janvier, le pourcentage à déduire baissera à 70 pour cent, puis à 65 pour cent en 2025.

« Le super bonus, c’est comme la morphine, il faut se désintoxiquer immédiatement »

La pression de Forza Italia et Fratelli d’Italia sur la nécessité d’une mini-extension semble avoir porté ses fruits, adoucissant la position rigide du ministre de l’Economie de la Ligue du Nord, Giancarlo Giorgetti, qui il y a quelques semaines seulement avait défini le Superbonus comme « radioactif comme Tchernobyl ».

Le gouvernement semble prêt à lancer un décret ad hoc pour encourager la fermeture sans frais d’une partie des chantiers restés bloqués, sans toutefois devoir allouer trop de fonds étant donné que le maxi bonus à la construction a déjà demandé plus de 100 milliards d’euros. . Regardons ensemble toutes les hypothèses sur le terrain.

Superbonus : prolongation ou tout simplement Sal extraordinaire ?

Les constructeurs et le vice-Premier ministre Tajani continuent de demander un mini-report de trois mois du Superbonus, une hypothèse qui coûterait 4 milliards d’euros, soit 500 millions de plus par an jusqu’en 2027 par rapport aux 70 pour cent déjà couverts. La proposition concernerait les copropriétés qui ont achevé 70 pour cent des travaux au 31 décembre 2023 : elles auraient la possibilité de bénéficier encore de 110 pour cent (ou 90 pour cent selon la résolution de début de construction).

Percée sur le Superbonus, voici ce que veut faire le gouvernement

Le ministre Giorgetti semble cependant disposé à n’accorder qu’un « salaire extraordinaire », un état d’avancement des travaux au 31 décembre, pour donner aux entreprises la possibilité de certifier les travaux effectivement réalisés fin 2023 et ainsi permettre aux copropriétés de actualiser les coûts. Un délai de deux semaines pour soumettre les factures jusqu’au 18 janvier 2024.

Une mesure sur laquelle tout le monde s’accorde, mais dont les coûts sont mal connus étant donné que de nombreux propriétaires de copropriété, estimant que l’avantage est sur le point d’expirer, pourraient gonfler les coûts. Ainsi, tandis que Forza Italia affirme que le Sal extraordinaire est sans coût pour l’État, on cherche une solution pour réunifier la majorité, déjà divisée sur le MES.

En attendant, les associations professionnelles invitent le gouvernement à réfléchir aux « effets très graves sur les entreprises et les familles » d’un échec de prolongation. Certaines entreprises pourraient faire faillite et renvoyer leurs employés chez eux, tandis que certaines familles seraient obligées d’hypothéquer leur maison pour régler leurs différends avec l’agence fiscale.

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