Trop d’heures supplémentaires, combien ça vaut ? Seulement 27 euros : je vais vous dire pourquoi
Cette année, les week-ends grignotent les ponts restants avant la fin de l’année : sauf le 8 décembre qui est un lundi. Il ne reste plus qu’à attendre les vacances de Noël. Mais les vacances peuvent-elles vraiment suffire à réparer les dégâts causés par le stress que nous inflige le travail au quotidien ? Si l’on interroge les juges italiens, la réponse est claire : non. Parce que le stress ne laisse pas toujours des bleus visibles, mais ses effets sont réels, profonds et désormais également juridiquement pertinents.
Stress au travail : quand le juge en dit assez
Un récent arrêt du Tribunal de Naples (16 juin 2025, numéro 4811) a ouvert une fenêtre importante. Il s’agit d’un agent de sécurité, employé depuis seulement sept mois dans un contexte de travail inhumain : postes de 13 à 14 heures, pas de repos hebdomadaire, pas de vie privée. Usure continue, que le juge a jugé suffisante pour reconnaître des dommages d’usure psycho-physique. Il n’y a pas besoin de diagnostics cliniques ni de certificats médicaux : la violation des limites légales de la durée du travail est déjà en soi (auraient dit les anciens) en re ipsa), une atteinte à la santé et une atteinte à la dignité de la personne.
Si le choc est venu de Naples, c’est à Milan que la jurisprudence a porté la question à un niveau encore plus avancé. Le tribunal milanais, avec le jugement numéro 663 du 11 avril 2025 sur une affaire impliquant certains conducteurs de transports publics locaux, a valorisé le droit social européen (en particulier l’article 31 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne) et a liquidé le préjudice en se référant non pas aux revenus (qui risquent de créer des inégalités), mais à la souffrance subjective quotidienne.
Cette usure invisible qui détruit la santé
Chaque jour d’abus d’heures supplémentaires ? Il vaut 27 euros, montant indiqué par les tableaux milanais pour l’indemnisation du soi-disant « préjudice moral ». Ce n’est pas grand-chose, mais c’est un principe fort : la souffrance du travailleur mérite d’être protégée selon des critères objectifs et uniformes, non liés au revenu individuel, pour éviter que la valeur de la dignité ne finisse par dépendre du portefeuille de ceux qui la subissent.
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Pour renforcer ce principe, les juges de Naples comme ceux de Milan ont réitéré avec force un point ferme : les limites maximales de la durée du travail ne sont pas une simple option contractuelle, mais des règles impératives placées de manière indispensable pour protéger la santé. Peu importe que l’abus ait été volontairement accepté ou même simplement tacitement toléré : cette disponibilité, disent les tribunaux, n’est juridiquement pas pertinente, compte tenu du déséquilibre contractuel évident typique de la relation de travail, qui exerce une pression conditionnelle sur la volonté des individus. La dignité ne peut être échangée, même avec le consentement.
Trop de travail : parce que la dignité ne se vend pas
La Cour suprême de cassation est également intervenue récemment dans le « débat » sur l’usure due à l’usure psycho-physique, avec l’ordonnance numéro 20249 du 19 juillet 2025, reconnaissant qu’il n’y a pas de compensation « automatique », mais s’ouvrant à l’épreuve des présomptions : dans des cas graves et répétés comme, par exemple, lorsque la pause quotidienne de dix minutes prévue par l’article 8 du décret législatif n’est pas garantie pendant plus de dix ans. 66/2003, on peut supposer que le dommage est là. Une petite lueur qui s’ajoute à une tendance croissante : reconnaître qu’une organisation du travail malsaine peut briser les gens, et que cela a un coût, humain plutôt qu’économique.
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C’est le signe que quelque chose change. La technologie et l’économie ont longtemps dicté la loi, sacrifiant tout – même la santé – sur l’autel de la productivité. Mais aujourd’hui, grâce à la « lutte pour les droits », la personne revient au centre. Le message des tribunaux est simple mais révolutionnaire : il n’est pas acceptable d’épuiser les travailleurs pour améliorer le fonctionnement des machines. La dignité ne s’achète pas. Et il ne se sacrifie pas.