En Europe, les cigarettes pourraient bientôt coûter plus cher. La Commission européenne préparerait une proposition destinée à activer le choc entre les capitales européennes: une réforme radicale du système fiscal du tabac, des cigarettes électroniques et des sachets de nicotine, dans le but d’allocation d’une partie des recettes fiscales aujourd’hui au budget des membres aujourd’hui entre les mains des États membres.
Combien de cigarettes coûteront plus cher
Selon une série de documents réservés prévus par Euciv, l’initiative pourrait entraîner une augmentation sans précédent des tâches d’accise: nous parlons de +139% pour les cigarettes, jusqu’à +1 090% pour les cigares. Face à ces projections, Bruxelles augmenterait une augmentation des revenus d’environ 15 milliards d’euros par an, des ressources qui ne seraient plus gérées par les gouvernements nationaux individuels, mais iraient directement pour financer le budget communautaire.
Pour les consommateurs italiens – si la réforme était approuvée – l’impact serait significatif: les prix des paquets de cigarettes et des produits de tabac chauffés pourraient augmenter de plus de 20%, dépassant également 1 euro de plus par paquet. Selon les estimations de la même UE, cela pourrait avoir un impact sur l’inflation de plus d’un demi-point de pourcentage.
Le plan de remboursement de la dette de la prochaine génération de l’UE
L’objectif de la réforme est de renforcer les «ressources appropriées» de l’Union européenne, c’est-à-dire des recettes fiscales autonomes à utiliser, entre autres, pour rembourser le contrat de dette avec le plan de l’UE de la prochaine génération. Jusqu’à présent, le débat sur ces nouveaux revenus s’était concentré sur la taxe sur le carbone, les frais sur les affaires et le numérique. Mais maintenant, pour la première fois, l’hypothèse de tirer parti de l’extraction dérivée de la fiscalité du tabagisme apparaît sur la table de la commission.
Mais si la Commission défend la mesure comme un outil utile pour réduire la consommation pour des raisons de santé publique, plusieurs experts et gouvernements contestent la stratégie, soulignant que les expériences antérieures – comme celle de France – ont montré une forte augmentation de la contrebande à la suite d’une augmentation soudaine des prix.
Décision le 16 juillet: Comparaison en vue
La proposition sera officiellement discutée le mercredi 16 juillet, lorsque la Commission européenne présentera le nouveau package sur ses propres ressources. La mesure, traitée aux plus hauts niveaux de Bruxelles, aurait été préparée à des temps très limités: seulement 24 heures de consultation interne pour examiner un texte de plus de 100 pages ayant des impacts sur l’agriculture, l’industrie, la santé publique et les finances publiques.
Scepticisme de l’Italie: Rome craint un précédent dangereux dans le domaine de la souveraineté fiscale
La perspective que ces ressources se terminent dans le budget communautaire sont considérées comme inacceptables par différents pays. La Grèce en Suède, la Roumanie, la Bulgarie et l’Italie sont contraires à la proposition. Notre pays, qui a toujours utilisé les revenus des droits d’accise sur le tabac comme ressource pour les comptes publics, est traditionnellement sceptique sur l’harmonisation fiscale européenne et craint un précédent dangereux dans le domaine de la souveraineté fiscale. D’autres gouvernements, en revanche, comme la Pologne, l’Espagne, le Portugal, la Croatie et la Hongrie, bien qu’ils n’aient pas encore pris une position officielle, examinent l’hypothèse d’une taxe européenne qui risque d’alimenter et de pénaliser les budgets nationaux.