Stabilicum ou Melonellum ? Comment fonctionne la nouvelle loi électorale et quels changements pour les élections de 2027

Alexis Tremblay
Alexis Tremblay

Aujourd’hui, 8 octobre 2026, la Chambre a définitivement approuvé le nouvelle loi électoralerenommé Stabilicum (ou mélonelle par les partis d’opposition) qui sera appliqué aux prochaines élections législatives, prévues en 2027. La réforme électorale introduit un système proportionnel avec bonus majoritaire fort: à la coalition qui obtiendra au moins le 42% des voix (tant à la Chambre qu’au Sénat) se verront attribuer 70 places supplémentaire à la Chambre e 35 places des ajouts au Sénat, un nombre important.

La loi prévoit également retour partiel des préférences (avec les leaders bloqués) et le seuils barrières pour les partis et les coalitions. Les mécanismes pour garantir la égalité des sexesprévus par la loi précédente, sont en revanche plus limités. Les coalitions et les partis sont enfin obligés d’indiquer nom du candidat au poste de premier ministre (qui n’apparaîtra cependant pas sur la carte). Une nouvelle importante également pour les non-résidents : l’article 8, en effet, reconnaît la possibilité pour les électeurs non-résidents de voter aux élections politiques et européennes, ainsi qu’aux référendums, droit également étendu aux soignant membres de la famille.

La nouvelle loi électorale a a déclenché une vive polémique de la part de l’opposition (et un certain mécontentement même au sein de la majorité qui l’a approuvée), notamment en raison du risque d’instabilité politique dans le cas où aucune coalition n’atteindrait 42 %.

Qu’est-ce que Stabilicum et comment ça marche

La nouvelle loi électorale repose sur un mécanisme proportionnel: les sièges à la Chambre et au Sénat sont répartis proportionnellement en fonction des voix obtenues par les coalitions et les partis. La loi prévoit cependant un forte prime majoritaire: la coalition qui atteint au moins le 42% sont à la Chambre que tout Sénat obtient un attribution de 70 députés et 35 sénateurs supplémentairesen plus de ceux déjà élus à la proportionnelle. Si aucune coalition n’atteint 42 % des voix, le prix de la majorité n’est pas attribué et tous les sièges sont attribués proportionnellement. Il s’agit d’un nombre de sièges important : il suffit de penser qu’après la réforme constitutionnelle visant à réduire le nombre de parlementaires entrée en vigueur en 2020, le sièges à la Chambre des députés ils sont passés de 630 à 400tandis que ceux de Sénat de la République est tombé de 315 à 200.

Plus en détail, comme le rapporte le Dossier officiel de la Réforme Électorale, sur les 400 sièges du Chambre8 vont à la circonscription étrangère, 7 au Trentin-Haut-Adige, 1 à la Vallée d’Aoste et 70 constituent le prix : en pratique, ils restent donc 314 sièges à répartir au prorata des voix. En supposant qu’une coalition atteigne 42 % des voix (et qu’il n’y ait aucune voix dispersée en dessous des seuils), elle obtiendrait 42 % de ces 314 sièges, soit environ 132. A ceux-ci s’ajoutent les 70 places du prix, pour un total d’environ 202 (à l’exclusion des sièges de la circonscription d’Estero, du Val d’Aoste et du Trentin Haut-Adige).

Même opération pour le Sénat: sur les 200 sénateurs au total, 4 appartiennent à l’étranger, 1 à la Vallée d’Aoste, 6 au Trentin Haut-Adige et 35 sont le prix. Les sièges à répartir proportionnellement sont donc 154 : 42% équivaut à environ 65 placesce qui ajouté aux 35 du prix donne environ 100 sénateurs, auxquels pourraient s’ajouter les élus dans les circonscriptions spéciales et à l’étranger.

Quoi qu’il en soit, la loi électorale précise comment plafond maximum du nombre de sièges attribuables à la coalition gagnante à la Chambre a été fixé à 220 députés et au Sénat un 113 sénateurs.

La loi prévoit que les électeurs peuvent exprimer jusqu’à trois préférencesmais je les dirigeants sont bloqués: chaque parti choisit son propre chef, qui sera de toute façon le premier des élus, quelle que soit la décision des électeurs. Le seuils barrièresà la place, sont fixés à 10% pour eux coalitions, 3% pour moi fêtes ne faisant pas partie de la coalition.

De plus, chaque coalition ou parti devra indiquer le nom du candidat à la présidence du Conseil au moment de la présentation du symbole. Cependant, le nom ne sera pas présent sur le bulletin de vote (le fait qu’un parti ou une coalition puisse décider d’inclure le nom dans son symbole, comme cela arrive souvent, n’a rien à voir avec la loi) car, selon la Constitution, la tâche doit être confiée par le Président de la République: Les électeurs ne choisissent pas directement le gouvernement et son président.

Avec le Stabilicum/melonellum nous voterons en 2027, sauf interventions de la Cour Constitutionnelle ce qui pourrait annuler tout ou partie de la loi si elle était jugée contraire à la Constitution.

Avantages et inconvénients : les controverses de l’opposition et les réponses de la majorité

La nouvelle loi électorale a suscité de vives controverses pour diverses raisons. Tout d’abord, ils étaient contesté les temps: l’opposition affirme qu’approuver une nouvelle loi électorale moins d’un an après le vote est fonctionnel aux intérêts de la majorité actuelle et risque de compromettre les garanties démocratiques.

Diverses critiques ont également été formulées à l’encontre du forte prime majoritairequi, selon ses détracteurs, ne garantit pas une représentation adéquate et, combiné au principe de la direction bloquée, laisse aux partis une grande discrétion dans le choix des députés et des sénateurs.

À cet égard, une clarification est nécessaire sur les systèmes électoraux, qui se divisent en deux types principaux : proportionnel et majoritaire. D’une manière générale, le système proportionnel attribue des sièges au Parlement au prorata des voix obtenu par partis ou coalition de partis : un parti qui obtient 10 % des voix aura 10 % des sièges et ainsi de suite. Souvent, le système proportionnel offre un seuil de barrièrec’est-à-dire un niveau minimum que les partis doivent atteindre pour obtenir des sièges, nécessaire pour éviter une fragmentation excessive (mais parfois utilisé pour limiter la représentation). Dans de nombreux cas, la proportionnelle comprend également un prime de majorité: le parti ou la coalition de partis qui obtient le plus de voix a droit à une prime en termes de sièges, afin de garantir l’existence d’une majorité solide et stable au parlement.

Le système majoritaireen revanche, attribue des sièges aux candidats ou à la liste qui obtiennent le plus de voix dans une circonscription donnée : celui qui obtient le plus de voix est élu, tandis que tous les autres restent à l’extérieur du Parlement et les votes qu’ils ont obtenus sont dispersés. La majorité peut être un un seul quart de travail ou prédire un scrutin (après le premier tour, les deux candidats ayant obtenu le plus de voix concourent à nouveau). Lorsque chaque circonscription élit un seul candidat, le système est appelé membre unique.

En résumé extrême : la proportionnelle favorise la représentativité, refléter plus fidèlement le vote des électeurs, la gouvernabilité majoritaire, produire des majorités parlementaires plus claires et plus solides.

Le bonus majoritaire inclus dans la loi actuelle devrait favoriser la gouvernabilité, alors que, selon l’opposition, il empêchera le Parlement de refléter pleinement la volonté des électeurs.

D’autres controverses sont nées du fait que, par rapport à la loi précédente, le principe de l’alternance entre hommes et femmes est sévèrement limité : selon l’opposition, cela risquerait réduire considérablement le nombre de femmes présents au Parlement.

Selon certains spécialistes du droit constitutionnel, la loi électorale pourrait être partiellement considérée comme inconstitutionnelle, car elle prévoit la nomination du candidat au poste de Premier ministre, une tâche qui incombe au président de la République.

Les promoteurs de la loi électorale rejettent au contraire les accusations, affirmant que cela sert à donner la stabilité au paysempêchant les élections de se terminer par des « nuls » et rendant ainsi plus complexe la création d’une majorité stable au Parlement, avec des répercussions importantes sur la gouvernabilité du pays.